Conditions générales de vente et de livraison
Article 1. Générale
Cettes conditions sont valables sur toutes les offres de cow-parade.be et sur tout les accords entre le cowparade, opérant sous la dénomination d'entreprise "cow-parade.be" (comme ci-dessous) et le client (potentiel) de cow-parade.be (ci-dessous "le client").
Le client est toute personne naturelle ou civile qui est en contact avec cow-parade.be afin d'acheter un ou plusieurs objets d'art ou d'autres produits ou services de cow-parade.be.
A l'exception d'autres accords par écrit les stipulations ci-dessous sont valables. Elles font partie de chaque offre et en cas d'accord d'une offre elles font partie intégralement de l'accord jusqu'à la livraison.
L'acception sans remarques d'un client et la conservation d'une offre ou confirmation de commande auquelles ces conditions se réfèrent, valent de consentement de leur légitimité.
Le fait que le client n'a pas reçu les conditions générales actuelles dans sa langue maternelle, ne lui décharge pas de leur légitimité.
Si pour n'importe quelle raison une partie de cettes conditions générales ne serait (plus) valable, les autres stipulations de cettes Conditions Générales resteront en règle sans diminution.
Cow-parade.be se réserve le droit de changer ses conditions générales sans informer le client personnellement et sans que le client puisse revendiquer une compensation.
Article 2. Offres et Accords
Les offres sont toutes sans engagement, à moins d'autrement mentionné. Les offres en générale se font sur base des tarifs valables au moment de l'offre et sont toutes hors de TVA, à moins que autrement mentionné. Les accords ne se réalisent qu'après le client à soumis sa commande et après que cow-parade.be a accepté cette commande.
Chaque offre, de n'importe quelle façon, soumise par le client à cow-parade.be, engage le client irrévocablement. La commande engage le client d'accepter et de régler la commande intégralement.
En cas d'acceptation d'une commande, cow-parade.be toujours enverra le client une confirmation de la commande. La confirmation de la commande contiendra de préférence et au minimum les données suivantes : les noms des cows, le nombre, le prix, l'adresse de livraison, les frais de livraison en le délai de livraison estimé.
Si une hausse de prix se produit entre le moment de l'accord et la livraison effective, hors du contrôle de cow-parade.be (hausse de prix de transport, hausse de prix d'assurance...), cow-parade.be se réserve le droit de charger client avec cette augmentation. Le client est informé de ceci et a par conséquence 2 jours ouvrables pour annuler éventuellement sa commande.
A moins que autrement mentionné dans l'accord, chaque livraison et/ou service supplémentaire est mis en charge séparément.
Article 3. Livraison et Délais de livraison
Cow-parade.be fournit mondialement.
Les délais de livraison sont basés sur l'information fourni par La Poste et sont indiqués pour mettre en coordination les délais et ne valent pas comme délais définitves. Le franchissement du délai de livraison – autre que en cas d'une erreur de la part de cow-parade.be – ne donne le client jamais le droit de revendiquer une récompense ou une réduction.
Si cow-parade.be ne réussit pas à fournir la commande à cause des raisons reliées au client, cow-parade.be enverra une lettre recommandée pour mettre en demeure le client et pour lui demander de vernir chercher les produits lui-même. Les frais de dépôt seront mis à la charge du client.
La livraison des produits de cow-parade.be se passe toujours à une seule adresse, qui faut être bien accessible.
Article 5. Cas de force majeure et/ou des circonstances exceptionnelles
Cow-parade.be se réserve le droit de ne pas respecter un accord avec le client en cas d'un empêchement à cause d'une circonstance imprévue, qui est hors de sa faute. Tels circonstances imprévues sont des grèves, une panne d'énergie, une interruption dans la fourniture des matériaux, un délais de transport, une livraison tardive des fournisseurs etc.
Article 6. Réclamations
Cow-parade.be soumettra toute réclamations à une inspection et essaiera de trouver une solution acceptable pour chaque partie dans une période de 10 jours ouvrables. En cas de réclamations le client faut tenir en compte le suivant.
A la réception des produits le client faut bien examiner les marchandises et il faut directement communiquer chaque défaut ou erreur via info@cowparade.be. En cas de non-réponse dans les 48 heures, les marchandises sont vues intactes et conformes la commandes.
INFORMATION JURIDIQUE
Droits d'auteur © 2002-now cow-parade.be
Weidestraat 390
8310 Assebroek-Brugge
BELGIQUE
Tél. +32.476414825
Adresse électronique: info@cowparade.be
Site internet : www.cowparade.be
ACCORD DE L'UTILISATEUR
Article 1. Objet
Cet accord de l'utilisateur contient les stipulations et les conditions valables sur l'usage de l'information et les services offerts par l'utilisateur du site et des produits/services offerts sur le site. Il est vu être d'accord avec les stipulations de cet accord de l'utitlisateur. Cow-parade.be se réserve le droit de changer à n'importe quel moment cet accord de l'utilisateur, autant que toutes les autres conditions sur ce site Web. L'accord de l'utilisateur et les conditions modifiés seront présentés sur le site de cow-parade.be et seront mis en vigueur 30 jours après la publication initielle sur le site.
Article 2. Plate-forme de communication sur l'Internet
Cow-parade.be est une plate-forme de communication sur l'Internet ou des offres sont présentées.
Article 3. Responsabilité
Cow-parade.be ne peut pas être tenu responsable pour des erreurs ou des imperfections dans les données mentionnées sur le site. Ceci autant pour l'information mis sur le site par cow-parade.be et pour l'information des ces utilisateurs.
Des données incorrectes ou des imperfections sur le site de cow-parade.be ne donne pas le droit à une récompense financière. Cow-parade.be ne peut pas être tenu responsable pour le dommage subi, des dégats directs, indirects ou accidentels, la perte de bénéfice ou n'importe quel dommage aux utilisateurs ou aux tiers par sa négligence ou son omission dans la fourniture, la compilation, le montage, l'écrit et l'interprétation d'information.
Cow-parade.be offre le site explicitement "comme il soit" . Sa réalisation contient des techniques avancées. Toutefois, cow-parade.be ne peut pas être tenu responsable pour n'importe quelle panne (temporaire) ou le disfonctionnement eventuel du système.
Cow-parade n'est pas responsable pour des liens vers des sites gérés par des tiers. Cow-parade ne contrôle aucun des sites précités et n'acceptera par conséquence aucune responsabilité en référence de leur contenu. Le placement de ces liens n'implique pas que cow-parade.be approuve les éléments dans les sites mentionnés ci-dessus et n'implique pas nécessairement une coopération entre cow-parade.be et les propriétaires de ces sites.
L'information sur le site se change périodiquement. Cow-parade.be se réserve le droit pour effectuer à n'importe quel moment des améliorations et/ou des modifications sur le site, inclusif les délais de livraison et les prix. Les prix, quantités et délais de livraison de les produits offerts dépendent des quantités commandées avant et des quantités mis disponibles par l'artiste.
Article 4. Propriété intellectuelle et les droits d'auteur
L'utilisateur reconnaît explicitement que les données fournit sur le site (textes, éléments graphiques...) sont et restent le propriété de cow-parade.be et/ou les propriétaires respectivements.
Aucun élément du site peut être utilisé pour une réproduction, une modification, une diffusion, une vente, une publication ou pour des buts commerciaux sans une permission précédente par écrit de cow-parade.be. Il est aussi interdit d'enregistrer cette information éléctroniquement ou d'utiliser cette information pour des objectives illégales. L'enregistrement d'information du site de cow-parade.be est interdit dans une base de données, à l'excepetion de "cacher" automatiquement l'information par un browser.
Article 5. Régulation du privacy et protection de l'atmosphère personnelle
Cow-parade.be receuille de l'information personelle qui est essentielle pour le fonctionnement optimale du site, pour optimiser notre offre de services ou pour offrir l'utilisateur des services personnalisés. Cette information peut être utilisée par cow-parade.be pour des actions ou des messages commerciaux. Cow-parade.be se met toutefois d'accord de ne pas rendre accessible cettes données à des tiers sans une permission explicite de la partie concernée.
Cow-parade.be receuille aussi de l'information dans des "logfiles". Cette information est utilisée pour des buts internes, comme une analyse de traffic et de profile afin de mettre au point notre offre de services sur le site. Cow-parade.be utilise de temps en temps des ‘cookies' (petites pièces d'information qui sont enregistrées sur le disque dûr , afin de faciliter l'usage du site Web). Changements à la Régulation du privacy de cow-parade.be sont possible à chaque moment. Néanmoins, ceci sera communique aux utilisateurs via le site.
Conforme aux loi du 8 décembre 1992 de la protection de l'atmosphère personnelle, toutes les données que l'utilisateur remplisse sur notre site sont communiquées sur demande et sont corrigées gratuitement dans un délai raisonable, si l'utilisateur le souhaite.
Cow-parade.be, Weidestraat 390, 8310 Assebroek-Brugge, +32.476414825 est responsable pour le traitement, l'enregistrement et la gestion de toutes les données personnelles. Seulement ceux préférant de l'information seront incorporés dans notre base de données. Pour être éliminé de la base de données il suffit de nous envoyer un émail. L'utilisateur a toujours le droit de consulter ses données personnelles sur demande simple. L'utilisateur a aussi toujours le droit de faire opposition contre l'utilisation de ses données pour les buts de direct marketing.
Article 6. Preuve et justice appropriée
La justice appropriée est la justice belge. Les parties acceptent que leur communication électronique est judiciaire de preuve par écrit. En cas de litige ou contestation, seulement les tribunaux de Bruges sont autorisés.
Pour prendre contact avec CowParade Belgique
Pour le service de clients veuillez nous joindre sur le numéro suivant.
Tél. +32.476414825
Adresse électronique : info@cowparade.be
Managing Director : Jasper Rotsaert
Heures d'ouvertures : 8.30h – 18.00h
Adresse
CowParade Belgique
Weidestraat 390
8310 Assebroek-Brugge
CowParade fait de son mieux de vous répondre sous 24 heures.
